Les bulletins spéciaux

2 septembre 2019

Arrêtons les violences – 3919

L’égalité entre les femmes et les hommes a été déclarée « Grande Cause du Quinquennat » par le président de la République. Dans ce cadre, la lutte contre les violences conjugales est une priorité absolue pour notre pays. Le sujet des féminicides fait malheureusement l’actualité quasi quotidiennement depuis le début de l’année. Pour lutter contre […]

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13 mai 2019

Calamités agricoles : Dossier pour mai-juin-juillet 2018 à télécharger

Dossier type de demande d’indemnisation des dommages occasionnés par cette calamité agricole, comprenant : une note explicative une fiche de renseignement de l’exploitation une annexe de déclaration pour les pertes de fonds un formulaire d’attestation d’assurance que les exploitants pourront retirer en mairie ou télécharger, remplir et réexpédier. Les agriculteurs doivent transmettre à la Direction […]

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